- Professeurs des universités : compétence du Conseil d’État en 1er et dernier ressort pour connaître des litiges disciplinairesDiscipline des enseignants-chercheurs : compétence du Conseil d’État Quel tribunal doit saisir le professeur des universités qui souhaite contester une suspension temporaire ou une sanction… Lire la suite »Professeurs des universités : compétence du Conseil d’État en 1er et dernier ressort pour connaître des litiges disciplinaires
- Inscription au baccalauréat des élèves hors contrat : Pas de modification du système des épreuves en vueÉlèves hors contrat & inscription au bac : Pas d’évolution en vue pour les modalités d’examen Le Ministre de l’éducation a répondu à une question… Lire la suite »Inscription au baccalauréat des élèves hors contrat : Pas de modification du système des épreuves en vue
- Discipline des infirmiers : non-respect d’une prescription médicaleDiscipline de l’agent public : la sanction doit être proportionnée aux faits reprochés Peut-on sanctionner d’une exclusion temporaire de trois mois une infirmière en EPHAD… Lire la suite »Discipline des infirmiers : non-respect d’une prescription médicale
- Accident pendant la récréation : la commune responsableDéfaut d’entretien de la cour de récréation & responsabilité de la commune Dans une récente décision, le tribunal administratif de Rennes a retenu la responsabilité… Lire la suite »Accident pendant la récréation : la commune responsable
- Annulation de l’exclusion définitive prononcée contre un lycéenLes conséquences de l’exclusion définitive sur la situation de l’élève doivent être prises en compte Dans cette affaire, un jeune lycéen en classe de première… Lire la suite »Annulation de l’exclusion définitive prononcée contre un lycéen
- Absences injustifiées : le jury d’examen ne peut pas sanctionner l’étudiantPas de sanction de l’étudiant sans texte : Un étudiant qui falsifie des certificats médicaux pour justifier ses absences peut-il être sanctionné par le jury… Lire la suite »Absences injustifiées : le jury d’examen ne peut pas sanctionner l’étudiant
- Inscription en BTS – Pas de clémence pour l’étudiant victime d’une erreur de son écoleInscription en BTS : Attention aux erreurs ! L’inscription aux épreuves d’un diplôme est une étape administrative essentielle dans la vie des élèves et étudiants.… Lire la suite »Inscription en BTS – Pas de clémence pour l’étudiant victime d’une erreur de son école
- AESH – L’État condamné à affecter un AESH dans un délai de 15 joursTribunal administratif de Nice – 10 mai 2023 – n° 2302161 L’État a nouveau condamné pour défaut d’affectation d’AESH aux enfants en situation de handicap Dans une… Lire la suite »AESH – L’État condamné à affecter un AESH dans un délai de 15 jours
- Contentieux des classements intra-facultés : jurisprudenceUn étudiant de médecine demande la suspension du classement intra-facultés Tribunal administratif de Versailles – 9 mai 2023 – n° 2303257 Dans cette affaire, un étudiant en… Lire la suite »Contentieux des classements intra-facultés : jurisprudence
- Etudiants sans Master I : une capture d’écran ne suffit pas à rapporter la publication des capacités d’accueilRefus d’admission en Master & Annulation Tribunal administratif de Paris, 1re section – 1re chambre, 26 avril 2023 – n° 2118689 Les capacités d’accueil en… Lire la suite »Etudiants sans Master I : une capture d’écran ne suffit pas à rapporter la publication des capacités d’accueil
- Harcèlement scolaire & indemnisation du préjudice : jurisprudenceHarcèlement scolaire : le difficile combat de l’indemnisation des victimes Tribunal administratif de Marseille – 7ème chambre – 9 mai 2023 – n° 2101794 Dans cette affaire,… Lire la suite »Harcèlement scolaire & indemnisation du préjudice : jurisprudence
- Commission d’appel & Orientation : l’administration doit respecter les règles de convocationRecours contre la décision de la commission d’appel Tribunal administratif de Paris – 1re Section – 3e Chambre – 10 mai 2023 – n° 2114577 Comment contester… Lire la suite »Commission d’appel & Orientation : l’administration doit respecter les règles de convocation
- Suspension de l’exclusion définitive d’un étudiantLe juge suspend l’exclusion définitive prononcée à l’encontre d’un étudiant Tribunal administratif de Nantes 9 mai 2023 – n° 2305268 Une récente ordonnance de référé suspension… Lire la suite »Suspension de l’exclusion définitive d’un étudiant
- Modification du périmètre scolaire : Action des parents d’élèvesLa modification du périmètre scolaire peut faire l’objet d’un recours contentieux Tribunal administratif de Versailles – 25 avril 2023 – n° 2302780 Qui décide de… Lire la suite »Modification du périmètre scolaire : Action des parents d’élèves
- Harcèlement moral dans l’éducation nationale : le combat n’est pas perdu d’avanceJurisprudence : Situation de harcèlement moral au sein de l’éducation nationale La Cour administrative de Lyon vient de rendre un récent arrêt en matière de… Lire la suite »Harcèlement moral dans l’éducation nationale : le combat n’est pas perdu d’avance
- Candidature en Master et pouvoirs du juge administratifContrôle du juge administratif sur les candidatures en Master Tribunal administratif de Paris – 18 avril 2023 – n° 2218960 Le tribunal administratif de Paris… Lire la suite »Candidature en Master et pouvoirs du juge administratif
- Validation des acquis de l’expérience & Souveraineté du juryTribunal administratif de Melun – 4ème chambre14 avril 2023 / n° 2107495À lire sur Dalloz.fr Dans un récent jugement, le tribunal administratif de Melun est venu rappeler… Lire la suite »Validation des acquis de l’expérience & Souveraineté du jury
- Modalités d’accès en section internationale – Pas de dispense exceptionnelle d’examenLe recteur ne peut pas modifier librement les modalités d’accès aux sections internationales (SI) Tribunal administratif de Marseille 14 avril 2023 / n° 2302941À lire sur Dalloz.frÀ… Lire la suite »Modalités d’accès en section internationale – Pas de dispense exceptionnelle d’examen
- Exclusion d’une école privée de cuisine : Compétence du juge judiciaireLa Cour administrative d’appel de Lyon rappelle les limites de la compétence du juge administratif en matière d’exclusion d’un établissement privé d’enseignement Cour administrative d’appel… Lire la suite »Exclusion d’une école privée de cuisine : Compétence du juge judiciaire
- Suspension d’une exclusion de 3 ans de tout établissement public d’enseignement supérieur – jurisprudenceUne récente ordonnance du tribunal administratif de Nantes est venue préciser que l’exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur (prévue dans l’échelle des sanctions de… Lire la suite »Suspension d’une exclusion de 3 ans de tout établissement public d’enseignement supérieur – jurisprudence
- Recours contre les notes du bac : seule la délibération du jury est contestableUn récent jugement du tribunal administratif de Paris est venu rappeler les règles en matière de contentieux du baccalauréat : Tribunal administratif de Paris –… Lire la suite »Recours contre les notes du bac : seule la délibération du jury est contestable
- Étudiants boursiers : dernières infosLes étudiants boursiers vont voir leur situation évoluer à la rentrée prochaine avec de nombreuses revalorisations et modifications des barèmes. Les demandes de bourse doivent… Lire la suite »Étudiants boursiers : dernières infos
- IEF – 89,8% des demandes instruites au 01.12.22 ont donné lieu à une autorisationInstruction en famille : les chiffres clés Dans une récente réponse ministérielle (Réponse à la Question écrite n° 1014 de Mme Isabelle Périgault Date de… Lire la suite »IEF – 89,8% des demandes instruites au 01.12.22 ont donné lieu à une autorisation
- L’oubliée des établissements scolaires d’Outre-Mer : l’éducation à la sexualitéL’oubliée des établissements scolaires d’Outre-Mer : l’éducation à la sexualité Le récent rapport d’information rédigé par les députés M. Philippe Dunoyer, Mme Karine Lebon et M. Olivier… Lire la suite »L’oubliée des établissements scolaires d’Outre-Mer : l’éducation à la sexualité
- IEF – Le compte-rendu du contrôle pédagogique n’est pas une décision faisant griefLe compte-rendu du contrôle pédagogique ne peut être contesté devant le juge Tribunal administratif de Paris – 6 avril 2023 / n° 2203666 Dans cette affaire, une… Lire la suite »IEF – Le compte-rendu du contrôle pédagogique n’est pas une décision faisant grief
- Droit à la poursuite d’études en Master I- Condamnation du recteurAbsence de proposition de Master – Engagement de la responsabilité pour faute de l’Etat L’étudiant qui n’a pas reçu trois propositions de la part du… Lire la suite »Droit à la poursuite d’études en Master I- Condamnation du recteur
- Discipline du fonctionnaire – l’agent mis en cause doit pouvoir assister à l’audition des témoinsL’agent mis en cause pour des faits de harcèlement doit pouvoir assister à l’audition des témoins par le conseil de discipline. Sans cette présence, le… Lire la suite »Discipline du fonctionnaire – l’agent mis en cause doit pouvoir assister à l’audition des témoins
- Refus de la bourse nationale d’études – AnnulationIncompétence de l’auteur du refus de bourse opposé à une famille Chaque année, de nombreuses familles se voient refuser l’octroi d’une bourse. Cette resource est… Lire la suite »Refus de la bourse nationale d’études – Annulation
- Refus d’admission en Master – Encore une annulation !Sanction de l’atteinte au droit à la poursuite d’études – Jurisprudence Comment contester un refus d’admission en Master I ? Quels sont les moyens à… Lire la suite »Refus d’admission en Master – Encore une annulation !
- Votre Lycée est-il bien classé ? Palmarès 2023Palmarès des lycées de France – 2023 Où sont les meilleurs lycées de France ? Quel est la place de l’établissement fréquenté par vos enfants… Lire la suite »Votre Lycée est-il bien classé ? Palmarès 2023
- Votre collège est-il bien classé ? Palmarès 2023Palmarès des collèges de France – 2023 Où sont les meilleurs collèges de France ? Quel est la place de l’établissement fréquenté par vos enfants… Lire la suite »Votre collège est-il bien classé ? Palmarès 2023
- Annulation du blâme infligé au collégien – JurisprudenceL’information de l’élève sur ses droits est obligatoire lorsque le Principal inflige un blâme Jurisprudence intéressante pour les parents qui souhaitent intenter un recours contre… Lire la suite »Annulation du blâme infligé au collégien – Jurisprudence
- Refus d’admission en Master – JurisprudenceAnnulation d’un refus d’admission en Master I Dans un récent jugement, le tribunal administratif de Paris a prononcé l’annulation d’une décision portant refus d’admission en… Lire la suite »Refus d’admission en Master – Jurisprudence
- La décision qui met fin au stage probatoire de l’agent doit être motivée – Agents contractuelsL’administration doit motiver sa décision mettant fin au stage probatoire Voici un jugement qui intéressera les contractuels de la fonction publique et particulièrement les personnels… Lire la suite »La décision qui met fin au stage probatoire de l’agent doit être motivée – Agents contractuels
- Un IEP commet une faute à ne pas délivrer à temps les notes d’une étudianteDélivrance tardive d’un relevé de notes : Engagement de la responsabilité pour faute CAA de MARSEILLE, 6ème chambre, 27/02/2023, 21MA00604, Inédit au recueil Lebon La… Lire la suite »Un IEP commet une faute à ne pas délivrer à temps les notes d’une étudiante
- Indemnisation de l’étudiante victime des fautes de l’UniversitéResponsabilité dans l’organisation des études – Jurisprudence La Cour administrative d’appel de Marseille vient de condamner l’IEP d’Aix-en-Provence à verser 5.000€ à l’étudiante victime des… Lire la suite »Indemnisation de l’étudiante victime des fautes de l’Université
- Harcèlement sexuel par un chargé de TD : Annulation de la sanction du CNESERUn blâme n’est pas une sanction appropriée à un harcèlement sexuel commis par un MCF Le Conseil d’Etat vient d’annuler une sanction disciplinaire prononcée par… Lire la suite »Harcèlement sexuel par un chargé de TD : Annulation de la sanction du CNESER
- Calendrier de la plateforme MonMaster.gouv.frÉtudiants futurs licenciés : le calendrier des candidatures en Master dévoilé : Le Gouvernement vient de publier l’arrêté qui fixe le calendrier de la procédure… Lire la suite »Calendrier de la plateforme MonMaster.gouv.fr
- Annulation d’un refus d’attribution de bourse à un étudiant – Jurisprudence en droit de l’éducationAnnulation d’un refus de bourse sur critères sociaux : La Cour administrative d’appel de Nancy vient de prononcer l’annulation d’un refus de bourse sur critères… Lire la suite »Annulation d’un refus d’attribution de bourse à un étudiant – Jurisprudence en droit de l’éducation
- Transport scolaire – le transport des collégiens vers des équipements sportifs relève des compétences du départementOrganisation du transport scolaire : Tribunal administratif de Bordeaux, 4ème chambre, 9 février 2023, n° 2104034 Jurisprudence : Un syndicat intercommunal entendait conclure un marché… Lire la suite »Transport scolaire – le transport des collégiens vers des équipements sportifs relève des compétences du département
- Fonctionnement de la plateforme « Mon Master.gouv.fr », le décret publiéDécret n°2023-113 du 20 février 2023 : Fonctionnement de la plateforme « Monmaster.gouv.fr » Le Gouvernement vient de procéder à la publication du Décret n° 2023-113 du… Lire la suite »Fonctionnement de la plateforme « Mon Master.gouv.fr », le décret publié
- Annulation d’un refus de dérogation scolaire – JurisprudenceLe refus à la demande de dérogation présentée par la famille doit être régulièrement motivé Par un récent jugement, le tribunal administratif de Grenoble a… Lire la suite »Annulation d’un refus de dérogation scolaire – Jurisprudence
- Annulation d’un refus de redoublement pour incompétence de l’auteurTA Grenoble, 4e ch., 16 févr. 2023, n° 2206785 Un refus de redoublement en licence ou en master est une décision lourde de conséquences sur… Lire la suite »Annulation d’un refus de redoublement pour incompétence de l’auteur
- Annulation d’une suspension temporaire prononcée contre un professeurDéfaut de motivation de la sanction disciplinaire : annulation par le juge administratif Le tribunal administratif de la Réunion a prononcé l’annulation d’une sanction disciplinaire… Lire la suite »Annulation d’une suspension temporaire prononcée contre un professeur
- Discipline des lycéens : Exclusion définitive du lycée pour des photomontages antisémitesExclusion définitive du lycéen auteur de photomontages antisémites sur les réseaux sociaux : La Cour administrative de Bordeaux vient de rendre un récent arrêt en… Lire la suite »Discipline des lycéens : Exclusion définitive du lycée pour des photomontages antisémites
- Affectation au collège : les critères de priorité des dérogations doivent être clairement définis et appliquésL’ordre des critères de priorité des dérogations d’affectation doit être respecté par le rectorat TA Strasbourg, 2e ch., 11 janv. 2023, n° 2104855 Dans une… Lire la suite »Affectation au collège : les critères de priorité des dérogations doivent être clairement définis et appliqués
- La saisine de la commission consultative mixte avant le licenciement du professeur est obligatoireProcédure de licenciement du professeur : l’importance de la commission consultative mixte TA Versailles, 2e ch., 10 févr. 2023, n° 2103702 Par une récente décision… Lire la suite »La saisine de la commission consultative mixte avant le licenciement du professeur est obligatoire
- Proposition de loi visant à « Limiter à quarante-cinq minutes la durée de trajet en transports en commun entre les lycées d’enseignement général et les communes de résidence des élèves »Proposition de loi pour limiter à 45min la durée de transport en commun entre le lycée et la commune de résidence du lycéen Proposition de… Lire la suite »Proposition de loi visant à « Limiter à quarante-cinq minutes la durée de trajet en transports en commun entre les lycées d’enseignement général et les communes de résidence des élèves »
- RGPD – La CNIL sanctionne deux établissements d’enseignement supérieurViolation du RGPD par deux établissements d’enseignement Dans un récent communiqué, la CNIL a informé avoir mis en demeure deux établissements d’enseignement supérieur de respecter… Lire la suite »RGPD – La CNIL sanctionne deux établissements d’enseignement supérieur
- Refus de dérogation d’affectation – Annulation par le juge administratifTA Cergy-Pontoise, 1re ch., 17 janv. 2023, n° 2007707 Une décision qui va intéresser tous les parents concernés par une demande d’affectation scolaire hors secteur… Lire la suite »Refus de dérogation d’affectation – Annulation par le juge administratif
- VAE – Attention à la composition du jury – JurisprudenceVAE : Annulation d’un ajournement en raison de la composition irrégulière du jury TA Strasbourg, 2e ch., 1er févr. 2023, n° 2105821. Dans un récent… Lire la suite »VAE – Attention à la composition du jury – Jurisprudence
- Annulation d’une sanction disciplinaire prononcée par une université – JurisprudenceLes faits à l’origine de la sanction doivent être prouvés par l’Université TA Strasbourg, 2e ch., 1er févr. 2023, n° 2102238 Dans un récent jugement,… Lire la suite »Annulation d’une sanction disciplinaire prononcée par une université – Jurisprudence
- Le refus de redoublement en Master doit être motivé – JurisprudenceL’université ne peut pas refuser un redoublement sans motif Quoi faire en cas de refus de redoublement en Master ? Comment contester un refus de… Lire la suite »Le refus de redoublement en Master doit être motivé – Jurisprudence
- Validation des acquis de l’expérience (VAE) : le jury doit apprécier les mérites du candidat et seulement les mérites du candidat…VAE : Le jury d’un examen doit se fonder sur les aptitudes et les compétences du candidat pour prendre sa décision. Il ne peut apprécier… Lire la suite »Validation des acquis de l’expérience (VAE) : le jury doit apprécier les mérites du candidat et seulement les mérites du candidat…
- Calendrier des épreuves écrites du baccalauréat technologique 2023Calendrier des épreuves du Bac technologique 2023 Le Ministère de l’éducation nationale a publié le calendrier des épreuves écrites du baccalauréat technologique pour la session… Lire la suite »Calendrier des épreuves écrites du baccalauréat technologique 2023
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- Conseil d’Etat : Annulation pour défaut de motivation d’une exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieurToute sanction disciplinaire doit faire l’objet d’une motivation : Une récente décision du Conseil d’Etat est à signaler en matière de discipline des étudiants :… Lire la suite »Conseil d’Etat : Annulation pour défaut de motivation d’une exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur
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